FICHE D’IDENTITÉ DE L’ASSOCIATION : KABELLION HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CAVAILLON
Raison sociale : Association déclarée
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Adresse : 1029 CHE DU VIEUX TAILLADES 84300 CAVAILLON
N° Siret : 48051507100029
N° RNA : W841001406
Contact : secretariatkabellion@gmail.com
HÉBERGEMENT :
OVH,société par actions simplifiée, au capital social de 10 174 560,00 €, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Metropole sous le numéro 424 761 419 représentée par M Michel PAULIN agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
RÉALISATION DU SITE :
Raison sociale : Jérémy Capeau
Activité : Vidéaste – Photographe – Création de site internet
Adresse : 461 route de Robion, quartier Bel Air, 84300 Les Taillades
Zone d’intervention : France
Statut : Auto-Entrepreneur
N° Siret : 87760212800010
Contact : jeremycapeauvp@gmail.com
DROITS D’AUTEURS :
La conception et la réalisation de l’ensemble des textes et graphismes présents sur le site https://kabellion.net/ sont la propriété exclusive de la l’association Kabellion.
L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de la part de l’association Kabellion. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ :
L’association Kabellion a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité (ci-après le « Contenu »). Toutefois, l’association Kabellion ne garantit ni expressément, ni tacitement, la nature ou l’exactitude des informations contenues dans ce site et ne sera en aucun cas tenu responsable d’une perte qui serait due à l’utilisation de ce site. Cette limitation de responsabilité n’exclut pas les responsabilités auxquelles l’association Kabellion est obligée par les lois et règlements en vigueur.
PROTECTION DES DONNÉES :
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez contacter l’association Kabellion pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à l’association Kabellion. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc.).
CLAUSES ATTRIBUTIVES DE COMPÉTENCE :
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
LIENS :
Le service peut proposer des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources d’Internet. Dans la mesure où elle ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’association Kabellion informe l’internaute qu’elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L’association Kabellion informe aussi l’internaute qu’elle ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
DROITS D’AUTEURS TIERS :
Photographe :